Propriétés intellectuelles

Protection des contenus et des droits

Le site AURES ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent (marque, logo, design, textes, images, vidéos, produits, etc.) sont protégés par les dispositions légales et réglementaires relatives à la propriété intellectuelle, conformément au Code de la propriété intellectuelle en vigueur en France en 2024-2025.

Droits sur la marque et le logo

La marque AURES et son logo sont des marques déposées auprès des autorités compétentes. Toute utilisation, reproduction, imitation ou modification, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable écrite de notre part constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Droits sur les contenus du site

  • Design et structure du site : La conception, le graphisme, la structure et l’arborescence du site AURES sont protégés par le droit d’auteur.
  • Textes et images : Tous les textes, photos, illustrations et vidéos présents sur le site sont la propriété exclusive d’AURES ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
  • Code source : Le code source du site web est également protégé. Toute tentative de copie, d’extraction ou de détournement est illégale et pourra donner lieu à des poursuites.

Protection des produits

Les produits commercialisés par AURES, notamment les dashcams, ainsi que leurs noms, caractéristiques, emballages et descriptions, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction illégale pourra faire l’objet de poursuites, conformément à la législation en vigueur.

Licences et autorisations

Les utilisateurs du site bénéficient d’un droit personnel, non exclusif et non transférable, de consultation et d’utilisation du site pour des besoins strictement personnels et privés. Toute autre utilisation, notamment commerciale, sans accord préalable de notre part, est interdite.

Signalement d’infractions

AURES veille activement à la protection de ses droits et encourage ses utilisateurs à signaler toute violation potentielle. Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@auresdashcams.fr pour toute question ou notification relative à la propriété intellectuelle.

Réserve légale

Toute violation des présentes dispositions pourra donner lieu à des poursuites judiciaires conformément au Code de la propriété intellectuelle et aux lois applicables.

Merci de respecter nos droits, tout comme nous respectons les vôtres.

 

Une demande? Contactez-nous maintenant.